Questions fréquentes - Conditions d'utilisation

A propos de docproof...

DOCPROOF.ORG - A simple Blockchain electronic notary

** Service is OFFLINE **

A propos de docproof.og (pdf)

A propos de Bitcoin :
Bitcoin - Principes généraux, limites et perspectives (pdf)
Bitcoin – Éléments de compréhension technique (pdf)
  • 1.Docproof.org, c’est quoi ?

    Docproof.org est une solution de notariat électronique, basée sur la cryptographie et la technologie « blockchain », issue de Bitcoin, permettant d’enregistrer une preuve d’antériorité de tout objet numérique, indépendamment de tout tiers de confiance et pour un coût dérisoire.

    Docproof.org est a été développé à l'Institut de Biologie Structurale (IBS) et est actuellement en version beta.

  • 2.Qui peut utiliser docproof.org ?

    Tout le monde peut utiliser docproof.org :-)

  • 3.Docproof.org connait-il mes documents ?

    Non, en aucun cas !

    La seule information qui remonte sur les serveurs de docproof.org est l’empreinte de votre document, qui est calculée localement par votre navigateur.

    Ni le contenu, ni même le nom de votre document ne sont connus de nos serveurs.

  • 4.Pourquoi aurais-je besoin d’une « preuve d’existence ou d’antériorité » ?

    L'article L.111-1 du Code de propriété intellectuelle stipule que « L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. »

    Pour se prévaloir de ce droit de propriété, il est donc nécessaire de prouver que l'on est le créateur de l'oeuvre. D'un point de vue juridique, la preuve d'antériorité permet d'identifier le plus ancien créateur.

    Traditionnellement, la « preuve d’antériorité » repose sur un tiers de confiance, dont la fonction est de témoigner de l’existence du bien à une date donnée. Ces tiers de confiance sont généralement des organismes ou des personnes spécialisés dans un domaine (INPI, SACEM, notaires, etc.).

    Une preuve d’existence peut également être utilisée comme une preuve d’intégrité, permettant de montrer qu’un document ou des données n’ont pas fait l’objet de modifications depuis une date donnée.

  • 5.Pourquoi peut-on parler de « preuve d’antériorité » ou « d’existence » ?

    Docproof.org met en oeuvre des mécanismes cryptographiques très sophistiqués dont la falsification serait extrêmement difficile à entreprendre et impossible à masquer.

    La technologie blockchain qui est utilisée ne repose sur aucun tiers de confiance.

    Cette absence de « tiers de confiance » permet de parler de « preuve ».

  • 6.Quelle est la valeur légale d’une « preuve docproof » ?

    Les technologies utilisées sont très récentes et la jurisprudence n’est pas encore établie.

    En cas de litige, les questions posées aux experts seront :

    • Est-ce que cela prouve l’existence du document à la date annoncée ?
    • Est-ce que cette « prétendue preuve » a pu être falsifiée ?

    En l’état actuel de la cryptographie, seul votre document est à même de générer l’empreinte SHA256 enregistrée. La réponse à la question 1/ est donc OUI.

    La blockchain Bitcoin, de par sa conception et l’importance de la communauté qui la maintient, ne peut-être falsifiée sans que cela ne soit détecté. Aucune falsification n’ayant été reportée, la réponse à la question 2/ est donc NON.

    En l’absence de jurisprudence établie et en cas d'enjeux importants, il est vivement conseillé de vous appuyer en parallèle sur les organismes traditionnels

    Merci de consulter les conditions d'utilisation de ce service.

  • 7.Quelles sont les conditions d’utilisation ?

    docproof.org est un service expérimental et ses auteurs ne peuvent en aucun cas garantir la valeur des preuves déposées.

    Le service est fourni "tel quel", sans garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite. En aucun cas les auteurs ne seront tenus responsables des réclamations, dommages ou autre responsabilité en relation avec l'utilisation de ce service.

    Toute utilisation des services de ce site vaut acceptation de ces conditions.

  • 8.Comment déposer une preuve ?

    Le dépôt d’une preuve avec docproof est extrêmement simple est et se déroule en 3 étapes :

    • 1/ Drag and drop de votre document
      Votre navigateur calcule alors l’empreinte de votre document
    • 2/ Règlement de la transaction d’enregistrement
      Via un règlement bitcoin ou l’utilisation d’un compte prépayé
    • 3/ Archivage de l’identifiant de votre transaction
      La page « Keep a trace » peut être imprimée
  • 9.Comment consulter une preuve ?

    Les preuves sont enregistrées dans des transactions, elles-mêmes enregistrées dans la blockchain Bitcoin.

    Vous pouvez retrouver vos transactions via tout site d’interrogation de la blockchain, tels que :

    Les preuves sont dans le second « output » de la transaction, sous la forme :

    00000000000000002a6a28 444f4350524f4f46 (empreinte)

    Avec :

    • 00000000000000002a6a28 : entête de l’output (sans intérêt)
    • 444f4350524f4f46 : Tag d'identification « DOCPROOF » en hexadécimal
    • (empreinte) : L’empreinte SHA256 de votre document

    Le seul élément que vous devez conserver est l’identifiant de votre transaction.
    Pour cela, vous pouvez imprimer l’onglet « Keep a Trace » de votre document.

  • 10.J’ai perdu l’identifiant de ma transaction, que faire ?

    Redéposez votre document dans la « drop zone », l’empreinte sera recalculée et docproof.org devrait pouvoir retrouver l’identifiant de votre transaction !

  • 11.Quel est le principe de docproof ?

    Docproof.org permet d’enregistrer une « empreinte » au sein de la « blockchain Bitcoin ».

    Une empreinte est une sorte de résumé cryptographique propre à un document. Compte-tenu des moyens connus dont nous disposons aujourd’hui, il est matériellement impossible de fabriquer deux documents possédant une même empreinte. Une empreinte ressemble à cela :

    37C81A099B21FB60E59A9F695A1288BA313A4BF635F8A79E2EB56E653B760E3A

    Une « blockchain », telle que celle de Bitcoin, est une sorte de base de données redondée, composée de milliers de copies, dont les contenus sont très difficilement falsifiables mais consultables par tous. Modifier une blockchain sans que cela ne soit détecté est presque impossible. Par ailleurs, cela demanderait une puissance de calcul très difficilement accessible.

    Pour prendre une image, enregistrer l’empreinte d’un document dans une blockchain revient ainsi à sculpter une montagne, à l’image du document en question. La sculpture est accessible et visible de tous, la modifier en douce serait presque impossible …et cela demanderait des moyens colossaux !

    L’empreinte, qui est calculée localement par votre navigateur, est une empreinte SHA256.

    Pour en savoir davantage : Bitcoin - Principes généraux, limites et perspectives

  • 12.Et si docproof disparaissait ?

    Aucunne importance, car vos preuves resteraient !

    Docproof.org n’intervient que pour effectuer le dépôt de votre preuve. Une fois celle-ci déposée, il est possible – et même préférable – de la consulter de manière totalement indépendante, via des sites d’interrogation de la blockchain tels que blockchain.info.

    La seule chose importante que vous devez conserver est l’identifiant de la transaction contenant votre preuve d’existence.

  • 13.Quels types de documents ou d’objet peut-on « déposer » ?

    Tout document numérique peut être déposé : texte, pdf, jpg, etc.

    Vous pouvez déposer la preuve d’existence d’un objet physique, (sculpture, tableau, …) via une photographie, un scan ou une description de celui-ci…

    Si la taille de votre document excède 50 Mo ou comporte de multiples fichiers, il devient préférable de calculer l’empreinte de votre document ou dossier de votre côté et de ne déposer qu’un document récapitulatif, contenant la liste de vos empreintes.

  • 14.Je n’ai pas de bitcoins, comment puis-je faire ?

    Vous pouvez vous procurer des bitcoins auprès d’une place d’échange.
    Une liste (non exhaustive) de ces places est disponible à l’url suivante : https://bitcoin.fr/acheter-bitcoin

    Docproof permet également d’effectuer le règlement de votre transaction d’enregistrement via un compte prépayé. Il est donc possible de déposer vos preuves sans posséder de bitcoins !

    Pour disposer d’un compte prépayé, contactez-nous :-)

  • 15.Où trouver davantage d’informations ?

    Il existe une multitude de documents et de livres sur Bitcoin.

    Deux articles de présentation sont disponibles sur docproof :

  • 16.Qui est derrière docproof.org, existe-t-il d’autres solutions ?

    Docproof est un démonstrateur réalisé dans le cadre de la conférence JRES2015

    Il a été conçu et réalisé au sein de l’Equipe Informatique de l’Institut de Biologie Structurale (IBS) à Grenoble, France.

    D’autres solutions existent, notamment l’excellent site proofofexistence.com de Manuel Araoz, précurseur en la matière.

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